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Mercredi 17 mars 2010 3 17 /03 /Mars /2010 11:36

Nons ne sommes pas encore propriétaire du terrain que nous recevons déjà un avis d'imposition de la Taxe Locale d'Equipement (...et taxes assimilées...) !!!!!
Incroyable !!!!
Et elle s'élève à... 1889 € !!!!

Pour la petite histoire, " instituée en 1967, elle constitue l’imposition forfaitaire et générale grevant les opérations de constructions. Elle est affectée au financement des dépenses générales d’urbanisation de la commune "

Donc forcement chaque commune applique sa propre TLE, par un calcul... assez barbare, il faut l'avouer !!!

Le calcul de la TLE dépend de plusieurs paramètres :

- la dimention du batiment à construire (SHON)
- la valeur forfaitaire au m2 de votre construction (voir tableau ci-dessous)
- le taux de la taxe appliquée dans la commune dans laquelle vous construisez, bien sûr !

TAXE = SHON x valeur forfaitaire x taux

Valeur forfaitaire de votre construction :

categories TLE

Taux appliqué dans votre commune :

Allez visiter ce lien, il vous donnera le taux de la TLE de votre commune :

Ah oui, j'oubliais, IL N'Y A PAS QUE LA T.L.E. !!!!! Il y a aussi les TAXES ASSIMILEES !!!!
Elles sont indiquées au dos de votre certificat d'urbanisme.

Par exemple pour notre commune :

taxes assimilees

Pour nous, par exemple, ils nous ont avisé des 3 premières taxes, soit 4.1 % en tout :

Ils ont estimé que nous étions en catégorie 5 (raté, on a un prêt à taux 0%...), que notre SHON est de 108 m2 et que le taux de 4.1% est appliqué dans notre commune, ce qui nous donne :

((80x381)+(28x557))x0.041=1889 €, c'est bien ce qui figure sur l'avis !

NOTE : le taux de la seule TLE peut varier entre 1% (moyenne dans la Creuse) à 4,44 % (moyenne dans le Var).
Paris n'affiche qu'un petit 1,20 % !

Voilà, vous savez tout de ces taxes qui font quand même bien mal au c...

Par NelRom - Publié dans : Les dépenses à prévoir
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Commentaires

Oui, et Fontenay le Marmion, ben c'est 5%!!! Ben oui, faut bien payer... euh... mmm... tiens, je me demande bien ce que ça paye d'ailleurs à Fontenay ça...
Commentaire n°1 posté par Manu le 24/03/2010 à 08h10
Ben ça paye l'entretien des vestiaires du foot tiens !!!!!!
Hé hé !
Commentaire n°2 posté par Romain le 24/03/2010 à 23h37
moi j'en ai pour 6.600 e et pourtant je ne suis que dans l'oise
Commentaire n°3 posté par jerome le 13/10/2010 à 19h08
Bonjour Jerome
Je vous plains franchement, c'est un sacré budget !
Avez-vous vérifié le calcul en fonction du barême ci-dessus ?
Commentaire n°4 posté par Romain le 13/10/2010 à 20h22
j ai recu la mienne aussi 4535 € ds le 06 mais j ai recu du ste spécialisé ds le degrevement de cette taxe et j ai fait une economie de plus 1300 €.
Commentaire n°5 posté par rabec le 15/12/2011 à 17h31
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